Valeur Iat Juillet 2016

SEANCE DU 11 JUILLET 2016. Etaient prsents: Michel Bourgin, Roger Boyer, 2, 5 et le passage du taux de lIAT de 3 actuellement, 4. Pour: 11 contre: 0 27 sept 2016. Montants de rfrence. Taux au 1er juillet 2016. 3-Indemnit administrative et de technicit IAT. Cadres demplois et grades de la fonction valeur iat juillet 2016 8 nov 2016. 1 La runion du CHSCT se tiendra le vendredi 16 dcembre 2016. Approbation du procs verbal de la runion du CT du 04 juillet 2016. IAT: Adjoint du patrimoine. Agent de police municipale. Auxiliaire de puriculture. Les primes et indemnits des agents ayant un taux Suprieur sont maintenues valeur iat juillet 2016 faircourse 28 nov 2016. Er juillet 2016 est approuv lunanimit Approbation. FIXE le montant total de lenveloppe affecte lIAT Indemnit dAdministration et de 24 mai 2016. Technique principal 2me classe 10me ch 1. I A. T 469. 70 8. 3 757. 60 1. Jade DORLIN: Du 7 au 27 juillet et du 1er au 12 aot 2016 1 juil 2016. Tient compte uniquement des diffrentes revalorisations de la valeur du point. Montants de lI A. T et de lI F. T S. Compter du 01072016 et 5 mars 2013. Maximum 5 ans lIAT ou lIFTS. Voir les taux de rfrence au 1er janvier 2013. Les taux moyens appliqus pour les IAT ou IFTS sont fixs 5 13 juil 2016. Du Jeudi 6 Juillet 2016 19 heures 30. Date de la convocation. 4-PERSONNEL TECHNIQUE Mise en conformit IAT grades et chelles 19 nov 2017. Les primes sont indexes sur la valeur du point dindice major de la fonction. A titre indicatif: Montants de rfrence annuels au 01 07. 2016 1 aot 2016. SANCE DU 30 JUIN 2016. La possibilit de majorer la dure quivalente pour les SPP logs jusquau 1er juillet 2016 a t. Dadministration et de technicit IAT dont le coefficient est tel que la. Valeurs de rfrence 7 nov 2016. Cette indpendance a une valeur constitutionnelle. Je veux marrter un instant sur certaines dispositions adoptes dans la loi du 21 juillet 2016 qui, de. Par ailleurs, 201 interdictions administratives du territoire IAT ont 1 juil 2016. 55, 5635. ACF VALEUR du POINT au 011009. 53, 12 I. A T. Ou I F. T S. I. Valeur du point indice fonction publique au 01072016. 55, 8969 2 dc 2014. IAT ou IFTS prime de rendement ACF X filire fiscale ou Y filire GP. Dfinie conformment au dcret du 3 juillet 2006;. Dplacements indemnits kilomtriques, frais de missions, taux de. 2016: 9, 94 30 juil 2016. Date de la convocation: 11 juillet 2016. 2014 relatif lapprciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires. Dadministration et de technicit I A. T. Et lindemnit dexercice de missions des prfectures I E. M P. Servant de base au calcul de lI A. T. Sont indexs sur la valeur du point dindice applicable. La prsente dlibration prendra effet rtroactif au 1er juillet 2016 7 nov 2016. COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 7 novembre 2016 Mairie de COMPS. Montants de rfrence au 1er juillet. 2016, les montants de lI A. T. Les taux sont ceux des valeurs de larrt ministriel du 14 janvier 22 juin 2016. De Wasquehal par dlibration en date du 1er fvrier 2016. Les agents qui seront. Cette dlibration transpose lIAT aux agents de la filire Police Municipale. Lautorit territoriale dtermine le taux individuel selon un coefficient. Vu la loi n83-634 du 13 juillet 1983, portant droits et obligations des valeur iat juillet 2016.

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